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DROIT DE REPRODUCTION

Se former montessori handicap (nom commercial), tous droits de reproduction et de représentation réservés. Toutes les informations reproduites dans ce site (logos et textes) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par Se former montessori handicap. Aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l’accord préalable écrit de Se former montessori handicap.

INFORMATIONS LEGALES :

1 – INFORMATIONS EDITEUR

Editeur : Se former montessori handicap

Siège social : 10 B rue Gambetta 78440 Gargenville

Code NAF : 8559B

Directeur de la publication : Christelle Umande

Contact : contact@seformermontessorihandicap.fr

2- DÉVELOPPEMENT & PHOTOGRAPHIES

Réalisation graphique du site internet : Relookeuse Digital

Développement du site internet : Relookeuse Digital

3- INFORMATIONS HÉBERGEUR

O2 SWITCH – Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand

1. Conditions générales :

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes énoncés ci-après.

1. Objet :

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir et de fixer les modalités dans lesquelles Se former Montessori handicap mettent à votre disposition leur site Internet, ainsi que les conditions dans lesquelles vous accédez et consultez ce site.

1. Données personnelles :

2.1 Déclaration à la CNIL :

Conformément à l’article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés. (en cours)

1. Propriété intellectuelle :

3.1 Titularité des droits :

Les éléments contenus sur le site tels que notamment le texte, le son, les images, la vidéo, la musique, les logiciels et les bases de données sont la propriété de Se former Montessori handicap et/ou de ses partenaires. En vertu des règles relatives à la propriété intellectuelle, toute reproduction (y compris par téléchargement, impression etc), représentation, adaptation, traduction, transformation et/ou transfert vers un autre site d’un ou de plusieurs des éléments précités est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de Se former Montessori handicap et/ou du titulaire des droits. Toute utilisation non autorisée de ce contenu constitue un délit de contrefaçon et peut donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

3.2 Marque :

La marque Se former Montessori handicap et de ses partenaires, y compris les logos figurant sur le site sont des marques déposées, protégées à ce titre par le droit de la propriété industrielle (article L 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et s.). Sauf autorisation expresse et préalable de leurs propriétaires, l’utilisation de ces marques ou logos est prohibée. Toute utilisation non autorisée d’une marque ou d’un logo protégé constitue un délit de contrefaçon et peut être poursuivi devant les autorités judiciaires.

3.3 Liens hypertextes vers le site de Se former Montessori handicap :

Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit « Site Liant », vers celui de Se former Montessori handicap, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement. En outre, il est rappelé qu’aucune reproduction d’élément du site Internet de Se former Montessori handicap n’est autorisée.

3.3.1 : Liens hypertextes simples :

Le lien hypertexte simple se définit comme un lien donnant seulement accès à la page d’accueil du site de Se former Montessori handicap . A l’exception des cas où le Site Liant diffuserait des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ ou à caractère politique, religieux, pornographique ou xénophobe, il est possible de créer un lien simple d’un site quelconque vers le site deSe former Montessori handicap à condition d’en avertir préalablement Se former Montessori handicap par le biais d’un courriel adressé à contact@seformermontessorihandicap.fr

1. Responsabilité :

4.1 Contenu éditorial :

Vous reconnaissez accepter que le site de Se former Montessori handicap puisse présenter certaines inexactitudes quant à son contenu. La responsabilité de Se former Montessori handicap ne saurait être retenue en raison d’un dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, résultant de l’utilisation du site ou d’une quelconque information obtenue sur le site.

4.2 Accès au site :

Le site deSe former Montessori handicap est accessible 24 heures sur 24. Toutefois Se former Montessori handicap ne peut voir sa responsabilité engagée en raison d’une impossibilité technique de connexion, que celle-ci soit due à un cas de force majeure, à une opération de maintenance, à une mise à jour éditoriale, à une grève interne ou externe, à une panne de réseau ou à une coupure d’électricité, à une mauvaise configuration ou utilisation de l’ordinateur de l’utilisateur ou à toute autre cause dépendant ou non de sa volonté. De même le taux et le temps de transfert des données du serveur de Se former Montessori handicap vers le réseau Internet ne sont pas garantis par Se former Montessori handicap. Se former Montessori handicap ne garantit pas que le serveur et le site soient exempts de virus. Ainsi, Se former Montessori handicap ne peut être tenue pour responsable en cas de contamination par un virus de votre matériel informatique.